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MessagePublié: 28 Juillet 2011, 07:52 
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Early Bay
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Inscrit le : 21 Octobre 2008, 19:09
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Localisation : Auxerre (89), Laval (53)
Salut les pti LU,

J'ai un problème : Je voudrais vendre un de mes bus mais quand je l'ai acheté je n'ai pas pris le temps de faire mettre la CG à mon nom... du coup pour faire mettre la CG à mon nom il faut que je fasse le CT ... et le CT Non Roulant n'existe plus :bash:

Bref il faudrait que je fasse faire un CT Normal au bus qui n'a plus de portes, de pare brise... plus rien quoi (sans compter la loc du plateau pour l'emmener et le ramener...)

Je vois plein d'annonces de mec qui vendent "CG au nom de l'ancien proprio, sans CT", est ce que c'est possible de le vendre comme ça?


Merci pour vos lumières 8-)

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MessagePublié: 28 Juillet 2011, 07:54 
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Early Bay
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Inscrit le : 16 Décembre 2008, 09:31
Message(s) : 1478
Localisation : 38790 diemoz
bien sur,tout est possible!!!! ;) ;)


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MessagePublié: 28 Juillet 2011, 08:08 
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Inscrit le : 30 Avril 2008, 13:55
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Localisation : South Coast of Parisfornia - Chatenay-Malabry'92
C'est toujours possible, ça limite juste le nombre d'acheteurs potentiels.
Après reste à savoir ce qu'il en ai en préfecture. Deux cas de figure se présentent :
- L'ancien proprio à renvoyé le coupon à la préfecture pour signaler la vente : dans ce cas la CG doit obligatoirement être mise à ton nom avant de la refaire pour ton acheteur
- L'ancien proprio n'à pas renvoyé le coupon : Soit tu fais dans les règles comme ci-dessus. Soit tu fais en sorte que ce soit l'ancien proprio qui vende directement au nouvelle acheteur

;)

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MessagePublié: 28 Juillet 2011, 08:10 
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Early Bay
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Inscrit le : 03 Août 2008, 10:19
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Localisation : 64
Yes, c'est possible, il faut juste que tu te renseignes quelles démarches ont été faites au niveau de la prefecture ;)

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MessagePublié: 28 Juillet 2011, 09:21 
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Early Bay
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Inscrit le : 21 Octobre 2008, 19:09
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Localisation : Auxerre (89), Laval (53)
Ok merci pour vos réponses,

Même si l'ancien proprio a pas renvoyé le coupon en prefecture, j'ai plus son numéro donc pas possible de le contacter pour qu'il vende au nouvel acheteur...

Je crois qu'il va finir découpé ce bus ... Si je compte :

CG : 100 euros
CT : 70 euros
Loc camion plateau pour l'ammener au CT: 100 euros

Je comptais le vendre peut être 1000 euros donc ça me fait plus que 730 euros + des emmerdes...

Fais chier :bash:

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Dernière édition par likorn le 28 Juillet 2011, 09:53, édité 1 fois.

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MessagePublié: 28 Juillet 2011, 09:51 
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Inscrit le : 03 Août 2008, 10:19
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Localisation : 64
C'est un quel année ?

vend le en piece sinon :roll: :roll:

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MessagePublié: 28 Juillet 2011, 09:54 
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Early Bay
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Inscrit le : 21 Octobre 2008, 19:09
Message(s) : 942
Localisation : Auxerre (89), Laval (53)
katrapla64 a écrit:
C'est un quel année ?

vend le en piece sinon :roll: :roll:


C'est un 76.
Oué, je crois qu'il va finir en pièces... :|

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MessagePublié: 28 Juillet 2011, 11:29 
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Early Bay
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Inscrit le : 14 Avril 2008, 10:35
Message(s) : 705
Localisation : Hot Normandie (76100)
pas de soucis en prefecture
tu refait un papier de vente (enfin certificat de cession) avec ton nom en vendeur et l'acquereur en acheteur lol
lui va avec 2 certificat de cession a la pref, la CG au nom de l'ancien proprio et il aura son carton sans soucis
CG au nom du 1er proprio + certif cession 1er proprio -> toi + certif cession toi -> nouvel acquereur
equivaut à :
CG au nom du 1er proprio + certif cession 1er proprio -> nouvel acquereur

je l'ai deja fait sans aucun soucis

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MessagePublié: 28 Juillet 2011, 11:41 
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Dropped Early Bay
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Inscrit le : 13 Juillet 2007, 12:03
Message(s) : 5216
Localisation : near Clermont Ferrand
pas bien de couper des bay par flemme de se taper les papiers administratifs :cry:
dans 10 ans quand ça vaudra de l'or en barre, tu t'en mordra les doigts :mrgreen:

c'est clair que ça fait chier cette disparition du CT non-roulant mon contrôleur se déplaçait même jusqu’à la grange pour l'effectuer, et sans frais supplémentaires :o

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CLIPPER-L FOREVER


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MessagePublié: 28 Juillet 2011, 13:14 
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Early Bay
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Inscrit le : 21 Octobre 2008, 19:09
Message(s) : 942
Localisation : Auxerre (89), Laval (53)
Flat4PoWeR a écrit:
pas de soucis en prefecture
tu refait un papier de vente (enfin certificat de cession) avec ton nom en vendeur et l'acquereur en acheteur lol
lui va avec 2 certificat de cession a la pref, la CG au nom de l'ancien proprio et il aura son carton sans soucis
CG au nom du 1er proprio + certif cession 1er proprio -> toi + certif cession toi -> nouvel acquereur
equivaut à :
CG au nom du 1er proprio + certif cession 1er proprio -> nouvel acquereur

je l'ai deja fait sans aucun soucis


Oué effectivement vu comme ça, ça semble assez logique et faisable.

Le pb c'est que pour la vente, il faut un CT de - de 6 mois (roulant ou non roulant peu importe), or c'est compliqué de passer le CT vu qu'il est immobilisé. Quand tu as fait cette manip à la pref, tu avais le CT? Tu as fait ça avant ou après avril 2010?

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